Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES OCTAVES
zone franche, sas

Numéro de dépôt :
4091419
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
LES OCTAVES de zone franche

Présentation de la marque LES OCTAVES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) zone franche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OCTAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) zone franche domicilié(e) 16 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zone franche, Mme. SYLVIE LORIOT domicilié(e) 16 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque LES OCTAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OCTAVES arrivera à expiration en date du 16 mai 2024.

zone franche a également déposé les autres marques suivantes : ZONE FRANCHE , LA TOURNEE DES DEEEGLINGUES , D3E , auto-mobilité intelligente , BUS STOP LEGEND , DÉÉÉCADANSE , DEEEGLINGUES , LES DEGLINGUES , I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques , DIRECT USINE FRANCE-EUROPE


zone franche, sas - 16 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France


zone franche, Mme. SYLVIE LORIOT - 16 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.