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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONE FRANCHE
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BUS STOP LEGEND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUS STOP LEGEND
ZONE FRANCHE, SARL

Numéro de dépôt :
3065638
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
09/11/2030
BUS STOP LEGEND de ZONE FRANCHE

Présentation de la marque BUS STOP LEGEND

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONE FRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « BUS STOP LEGEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONE FRANCHE domicilié(e) 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 286 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HADJALI Brahim domicilié(e) 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

La marque BUS STOP LEGEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUS STOP LEGEND arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

ZONE FRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : ZONE FRANCHE , LA TOURNEE DES DEEEGLINGUES , D3E , auto-mobilité intelligente , LES OCTAVES , DÉÉÉCADANSE , DEEEGLINGUES , LES DEGLINGUES , I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques , #AUXSONS


ZONE FRANCHE, SARL - 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 326286788


M. HADJALI Brahim - 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458635 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 14 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°542991 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement avec limitation le 19 juin 2020 n°2751695 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-06-19

Vêtements et chaussures.