Déposée le 20 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZOLPACHROM3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque ZOLPACHROM3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux (peintures).
Logiciel sur support magnétique, notamment logiciel de colorimétrie.
Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure), papiers, cartons, adhésifs pour le ménage et la peinture, affiches, calques, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; nuanciers de couleurs de peintures sur support papier ; pinceaux, brosses, peignes à marbrer, éponges pour peintres ; rouleaux de peintres en bâtiment, matériel pour les artistes, appuie-main pour peintres, crayons, stylos, instruments de dessin, craies à marquer, produits pour effacer, essuie-mains en papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), films en plastique pour la protection des sols, bandes collantes pour la peinture.
Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants.
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