Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFINIMENT ZOLPAN
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4269488
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
INFINIMENT ZOLPAN de ZOLPAN

Présentation de la marque INFINIMENT ZOLPAN

Déposée le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INFINIMENT ZOLPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque INFINIMENT ZOLPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFINIMENT ZOLPAN arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment dans les secteurs du bâtiment, des couleurs, des peintures, des vernis ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; résines artificielles à l'état brut, pâte de bois ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures) ; produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures) ; résines synthétiques pour la préparation de revêtements de façades ; additifs chimiques pour peintures ; dispersions aqueuses de résines synthétiques ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; colles (apprêts) ; colles pour papier peints, produits pour décoller les papiers peints ; adhésifs pour carreaux de revêtement, acétone, préparations pour l'imperméabilisation du ciment et de la maçonnerie, dissolvants pour vernis, produits pour l'encollage, matières à dépolir ;

Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ;

Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure), papiers, cartons, adhésifs pour le ménage et la peinture, adhésifs muraux décoratifs, affiches, calques, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, brosses, peignes à marbrer, éponges pour peintres ; rouleaux de peintres en bâtiment, matériel pour les artistes, appuie-main pour peintres, crayons, stylos, instruments de dessin, craies à marquer, produits pour effacer, essuie-mains en papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), films en plastique pour la protection des sols, bandes collantes pour la peinture ;

Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants ; gants isolants, tissus en fibre de verre pour l'isolation ;

Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage ; pâtes (matériaux de construction non métalliques) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; cabines (non métalliques) pour la peinture au pistolet, ciment, plâtre, moulures de corniches (non métalliques), moulures murales (non métalliques), dalles et lambris non métalliques, enduits, lames de parquets, parquets, baguettes en bois pour le lambrissage, mortier et mosaïques pour la construction, revêtements de murs et de sols non métalliques, échafaudages non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols et de planchers non en matières textiles, revêtements de sols en vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers peints ; revêtements muraux en papier ;

Aide et consultation pour la direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine de la construction et de la peinture, relations publiques, promotion des ventes, services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, services de promotions de ventes (pour des tiers), informations commerciales accessibles par le réseau Internet et autres voies de communication dans le domaine de la construction et de la peinture (décoration intérieure et extérieure) ; regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail en magasin et sur Internet des produits suivants : produits chimiques pour la fabrication de peintures et enduits, colles, dissolvants, fixatifs, diluants pour peintures, épaississants pour peintures, couleurs, peinture, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants ; enduits, peintures ignifuges, peintures bactéricides, lasures, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, abrasifs, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, toiles émeri, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre ; machines destinées à l'application mécanisée des peintures et enduits pour le bâtiment, pistolets et pompes pour l'application de la peinture, appareils (machines) de peinture, outillage pour peintres et décorateurs, pulvérisateurs, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses, papier, carton, revêtements muraux intérieurs en papier, produits pour décoller les papiers peints, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les peintres, instruments d'écriture et de dessin, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs muraux décoratifs, adhésifs pour la papeterie et le ménage, produits et matières isolantes utilisés dans la construction, revêtements d'isolation de façades, peintures isolantes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler utilisées pour l'isolation des bâtiments, mastics pour joints, tissus en fibre de verre, matériaux de construction non métalliques, ciment, mortier, plâtre, pâtes pour la maçonnerie, tissus, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements non en matières textiles, papiers peints, moulures, lambris, parquets, mosaïques, tapis, nattes, linoléums, moquettes, revêtements de sols, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ;

Informations et conseils dans le domaine de la construction et de la peinture, travaux de peinture et pose de papier peint, traitement contre la rouille, services d'étanchéité ;

Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet et Intranet dans le domaine de la peinture, de la décoration et de la construction ; services de télécommunications et de communications, fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet et à des Extranets, organisation des affaires commerciales sur des réseaux électroniques de communications, transmission électronique de courrier et messages ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ;

Consultations professionnelles et techniques en matière de décoration intérieure et extérieure, de combinaison de couleurs et de peintures ; conseils et contrôle de qualité dans le domaine technique de la peinture et ses dérivés ; décoration intérieure ; conseils en matière de construction, peinture, réparation et installation, fournis par le biais de banques de données informatiques ou par Internet ; services de colorimétrie (services d'ingénieurs), services informatiques à savoir programmation de logiciels pour le choix des couleurs dans les peintures et laques ; création (conception) de répertoires d'informations.