Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
/
Fontaines Desmoulins – FD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fontaines Desmoulins – FD
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4060473
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
Fontaines Desmoulins – FD de ZOLPAN

Présentation de la marque Fontaines Desmoulins – FD

Déposée le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fontaines Desmoulins – FD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque Fontaines Desmoulins – FD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 16 19 20 24 27 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontaines Desmoulins – FD est expirée depuis le 14 janvier 2024.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Peintures, couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales.

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques.

Brosses (pinceaux), pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment.

Vitres (verre de construction).

Glaces (miroirs).

Tentures murales en matières textiles.

Linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.

Communication par terminaux d'ordinateurs.