Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4064693
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE de ZOLPAN

Présentation de la marque COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAT LE CH2O QUALITE DE L AIR INTERIEUR FORMALDEHYDE est expirée depuis le 30 janvier 2024.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Peinture intérieure décorative.