Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAITRISE DES ELEMENTS
ZODIAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
3089330
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque LA MAITRISE DES ELEMENTS

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ZODIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAITRISE DES ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZODIAC domicilié(e) 2, rue Maurice Mallet, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA MAITRISE DES ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAITRISE DES ELEMENTS est expirée depuis le 16 mars 2011.

ZODIAC a également déposé les autres marques suivantes : ZED , Z , ASTRAL , DYNALON , ALAIN BOMBARD , ASTRAL , REFLEX , ANGEVINIERE COMMANDO , (Marque figurative) , REFLEX


ZODIAC, société anonyme - 2, rue Maurice Mallet, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 729800821


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; systèmes d'alarme, extincteurs. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous équipements aéronautiques, toboggans d'évacuation des passagers d'un avion ; parachutes. Bateaux pneumatiques. Vêtements, notamments Tee shirts, coupe-vent, sweat shirts, casquettes, chaussures de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.