Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JET STAR
ZODIAC POOL CARE EUROPE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94528314
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014

Présentation de la marque JET STAR

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2267165) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2267165) - 31000 - France.

La marque JET STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JET STAR est expirée depuis le 8 juillet 2014.

ZODIAC POOL CARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : VIKING , SWIMGO , SWEEPY , SWEEPY , MANTA , EDENPAC , SIROCCO , P.S.A. , RE/L , LAZERNAUT


ZODIAC POOL CARE EUROPE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2267165) - 92130 - France - SIREN 395068679


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2267165) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267165 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283861 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 6 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243755 - Publication au BOPI 1997-10-06

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Machines et équipements pour le nettoyage automatique des piscines y compris les parties et accessoires des machines et équipements, à savoir: vannes (parties de machines), filtres (parties de machines), écumoirs et dispositifs de protection d'échelles.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs