(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149042.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 février 2022.
ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492692 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12