Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MICRO SANTE
ZIN Serge

Numéro de dépôt :
96609685
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque MS MICRO SANTE

Déposée le 2 février 1996 par ZIN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS MICRO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est ZIN Serge, domicilié(e) 7 et 9, rue Guy, 69003 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge ZIN - France.

La marque MS MICRO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MICRO SANTE est expirée depuis le 2 février 2006.

ZIN Serge a également déposé les autres marques suivantes : CD PROD , LEADMAP , Microcam , DC DATA CENTRE , ASSISTA CENTRE


ZIN Serge - 7 et 9, rue Guy, 69003 Lyon - France


Serge ZIN - France


Inscription le 26 avril 2004 - Changement d'adresse n°391391 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils et instruments scientifiques, médicaux, para-médicaux, nautiques, astronomiques, nucléaires, météorologiques, géodésiques. Appareils et instruments, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, électroniques à savoir cartes électroniques, d'optiques cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance et de protection (alarme), audio et vidéo, d'enseignement, de mémorisation, de radio-émission, de radioréception ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, d'informations synchrones et asynchrones la reproduction du son, la reproduction de données, la reproduction d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, mécaniques, électroniques (mémoire électronique), disques acoustiques, souples, durs, liquides, gazeux ou par transfert de chaleur (sublimation) pour la reproduction du son, la reproduction de données, la reproduction d'images analogiques ou numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiment ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs et terminaux ; extincteurs ; Distributeurs automatiques pour les matières en métal, plastique, composite (résines fibres), gazeuses et liquides pour la profession médicale ; appareils à usage médical pour la lecture de sons, de données, d'images analogiques ou numériques. Appareils et instruments de la médecine nucléaire, pour la radiologie, l'imagerie médicale. Produits pharmaceutiques, médicaments, préparations biologiques à usage médical, produits vétérinaires, d'ophtalmologie. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents, prothèses dentaires et pour empreintes dentaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical, fongicides à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, d'orthondontie et vétérinaires, de médecine nucléaire, de radiologie, d'imagerie médicale. Tous membres et organes humains et animaux, yeux, dents, oreilles et systèmes auditifs, ongles, cheveux et poils artificiels ; articles orthopédiques, articles et instruments de la correction de la vue (oculaires), de la calvitie ; matériel de suture. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion, exploitation, administration de cabinets médicaux, de centres de soins, de cliniques, d'hôpitaux, de centres de remise en forme sous contrôle médical, de centres de loisirs sous contrôle médical ; conseil pour l'informatisation des cabinets médicaux, des centres de soins, des cliniques, des hôpitaux, des métiers de la santé. Etude de marché pour la conception et le développement de système d'assistance informatisée du geste médical. Conseil, information, renseignements d'affaires dans le domaine des métiers de la santé, de la radiodiffusion, du graphisme, de l'architecture, de l'informatique, de la gestion, de la communication, de la publicité, de la chirurgie, paramédical, de la biologie, de l'aéronautique, astronomique, nucléaire, électrique, électromécanique, électronique, pneumatique, hydraulique, optique, cinématographique, du pesage, du mesurage, de la signalisation, de la surveillance et de la protection (alarme), audio et vidéo, de l'enseignement. Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. Distribution de prospectus à usage médical, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux, de bandes magnétiques, de disquettes, de sauvegardes informatiques, de disques pour des tiers. Renseignements audiovisuels, informatiques, télématiques, médicaux, paramédicaux, chirurgicaux, biologiques, métiers de la santé, électriques, électroniques. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers, données synchrones et asynchrones informatiques. Comptabilité et gestion administrative des métiers de la santé. Télécommunications Agence de presse et d'informations. Communication par des terminaux d'ordinateurs. Emissions télévisées et radiophoniques. Tous types de réseaux informatiques des cabinets médicaux, centres de soins, de cliniques, des hôpitaux, des centres de remise en forme sous contrôle médical, des centres de loisirs sous contrôle médical. Télésurveillance (alarme). Télémaintenance. Transmissions d'informations télématiques accessibles par code d'accès. Services télématiques. Transmission de sons, d'images, de données par voie hertzienne, par réseau téléphonique, par fibre optique par courant basse tension, moyenne tension et haute tension. Traitement de déchets nucléaires, médicaux, para-médicaux, chirurgicaux, de bâtiments, de villes, biologiques, chimiques, pétroliers ; traitement de minéraux, transformation de substances & matériaux nucléaires, chirurgicaux, biologiques, chimiques, pétroliers. Restauration (alimentation) sous controle médical ; hébergement temporaire sous contrôle médical ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Service juridique pour l'audiovisuel, le graphisme, l'architecture, l'informatique, la comptabilité, la communication d'entreprise, la publicité, les maisons de repos sous contrôle médical, les pharmacies, les cabinets médicaux, paramédicaux, les centre de soins, les centres de remise en forme sous contrôle médical, les centres de loisirs sous contrôle médical, les sociétés médicales, les officines à objet médical, les dispensaires. Laboratoires biologiques et pharmaceutiques. Maison de repos et de convalescence sous contrôle médical. Pouponnières sous contrôle médical. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection en rapport avec le marché de l'industrie pharmaceutique. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour l'exploitation audiovisuelle, informatique, agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, de son, d'images télématiques. Services de reporters. Filmage sur support magnétique et dur vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Prise de son et d'images sur supports magnétiques durs ou mécaniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.