Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE BRUMISÉ
ZEUS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99832713
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque ESPACE BRUMISÉ

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE BRUMISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS domicilié(e) Ch. des Bastidonnes, 13510 Éguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame KAÏDONIS Berthe - France.

La marque ESPACE BRUMISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE BRUMISÉ est expirée depuis le 29 décembre 2009.

ZEUS a également déposé les autres marques suivantes : ELEONORE PARIS , BERCY EXPO PARIS , ZEUS , CAPVAL , ZEUS , CAMP'ATLANTIQUE , (Marque figurative) , Z.E.U.S. , PHOTOPERSONNALISÉ , CARTOMAT


ZEUS S.A.R.L. - Ch. des Bastidonnes, 13510 Éguilles - France


Madame KAÏDONIS Berthe - France


Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382990 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Machines à moteur. Pulvérisateurs, perches, poteaux, buses, pompes, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines soufflantes ou non pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies et les pollutions pulvérulentes ou non. Appareils et dispositifs anti-explosion, extincteurs, les compositions extinctrices, Appareils de réfrégération, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lances a incendie, pompes a incendie, humidificateurs, douches ou tunnels destines au rafraîchissent des lieux et des personnes, aires d'autoroute plages, campings, parcs, parkings, golfs, stades sportifs, expositions foires, terrasses de cages / restaurant, enceinte industrielles, lieux publics, appareils de prise d'eau, installation de distribution et de conduites d'eau fontaines, atomiseurs et flacons sous pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.