Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOMAT
SARL ZEUS

Numéro de dépôt :
98749430
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2008

Présentation de la marque CARTOMAT

Déposée le 10 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS domicilié(e) 1525, CHEMIN DES BASTIDONNES, 13510 EGUILLES, TVA FR 84 347 923 989 000 29 - APE 332 B S.A.R.L. au capital de 400 000 Frs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEUS Stéphane RAMBAUD - France.

La marque CARTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOMAT est expirée depuis le 10 septembre 2008.

ZEUS a également déposé les autres marques suivantes : ELEONORE PARIS , BERCY EXPO PARIS , ZEUS , CAPVAL , ZEUS , CAMP'ATLANTIQUE , (Marque figurative) , Z.E.U.S. , PHOTOPERSONNALISÉ , BERCY EXPO


SARL ZEUS - 1525, CHEMIN DES BASTIDONNES, 13510 EGUILLES, TVA FR 84 347 923 989 000 29 - APE 332 B S.A.R.L. au capital de 400 000 Frs - France


ZEUS Stéphane RAMBAUD - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404626 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Papiers, faire-part (naissances, baptêmes, mariages, décès). Invitations, cartes de visites, papiers à en tête, cartes de correspondances, tampons. Jeux ; jouets, articles de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité. Agence de publicité. Publicité, création graphique et artistique. Distribution de prospectus, de catalogues, d'échantillons. Reproduction de documents, reprographie. Agence d'import export Education et divertissement. Édition de livres, de revues, de catalogues, de faire-part (naissances, mariages, baptêmes, invitations en général). Production de films. Imprimerie. Micro imprimerie. Programmation pour ordinateur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.