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Marques déposées par monsieur ZERBONE Franck
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Héracléa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héracléa
M. ZERBONE Franck

Numéro de dépôt :
4275118
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
Héracléa de ZERBONE Franck

Présentation de la marque Héracléa

Déposée le 26 mai 2016 par monsieur ZERBONE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Héracléa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur ZERBONE Franck domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZERBONE Franck domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque Héracléa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 26 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héracléa arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

ZERBONE Franck a également déposé les autres marques suivantes : CALINS


M. ZERBONE Franck - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


M. ZERBONE Franck - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700310 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Bières.