Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMOTISATION
ZENIUS, SAS
Numéro de dépôt :
4212203
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DOMOTISATION
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMOTISATION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENIUS, SAS - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 523158806
ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 13 janvier 2017 - Rejet total n°692573 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-13
- Appareils et produits scientifiques de mesurage, d'automatisation, de régulation, de surveillance et de contrôle pour piscines, bassins aquatiques et spas tels que : appareil électronique permettant l'analyse des paramètres de l'eau, appareil d'analyse chimique de l'eau, appareil de mesure du taux de chlore, indicateur de niveau d'eau, indicateur de température, pHmètre, Ohmètre, appareil de mesure de potentiels d'oxydoréduction, appareil pour la mesure d'indices Ultra Violet, appareil de commande électrique d'un dispositif de filtration d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif de régulation de la qualité d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif de chauffage, appareil de commande électrique d'un dispositif de régulation du niveau d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif d'éclairage, appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
- Appareils d'éclairage, de chauffage, de désinfection, de filtration de l'eau ;
- Entretien, maintenance et réparation de piscines, de bassins aquatiques, spas et de leur équipements ;
- Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données.
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