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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS
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CL17
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CL17
ZENIUS, SAS

Numéro de dépôt :
4119802
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
CL17 de ZENIUS

Présentation de la marque CL17

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CL17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque CL17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL17 arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.

ZENIUS a également déposé les autres marques suivantes : InAux , MAESTRO , SPEEDEO , ALTUS , ZENEO , La domeautique , ALTEO , a pool as smart as you are , SOLEO , DOMOTISATION


ZENIUS, SAS - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 523158806


ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°700955 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données.