Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOLATE
ZENECA LIMITED société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1713807
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque ACCOLATE

Déposée le 23 décembre 1991 par la société étrangère ZENECA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2212075) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2212075) - 75001 - France.

La marque ACCOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOLATE est expirée depuis le 23 décembre 2011.

ZENECA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DURAZOL , DRIVER , TAMOBLOC , SEROQUIL , ADVATROL , ACCOLATE , HIBICET , BAQUATOP , HIBISOL , VINCIT


ZENECA LIMITED société de droit britannique - 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2212075) - Royaume-Uni


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2212075) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212075 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381166 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Préparations et substances pharmaceutiques