Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMU
ZEMMOUR JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
93453621
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque SIMU

Déposée le 3 février 1993 par ZEMMOUR JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est ZEMMOUR JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 7 rue de Mayenne, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEMMOUR Jean-Claude - France.

La marque SIMU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMU est expirée depuis le 3 février 2003.

ZEMMOUR JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : IMU , IMU , R.M.U. , ULTRA VEINEX


ZEMMOUR JEAN-CLAUDE - 7 rue de Mayenne, 94000 CRETEIL - France


ZEMMOUR Jean-Claude - France


Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174927 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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