Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGAL
ZELEC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4349033
Date de dépôt :
26/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2027
SIGAL de ZELEC FRANCE

Présentation de la marque SIGAL

Déposée par voie électronique le 26 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZELEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZELEC FRANCE domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL DU MOULIN, 1652 AV PAUL JULLIEN - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL LAMBERT domicilié(e) RESIDENCE FREDERIC MISTRAL, 17 CHEMIN DES CIGALES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAL arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.

ZELEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Nautil , Trileds


ZELEC FRANCE, SAS - ESPACE COMMERCIAL DU MOULIN, 1652 AV PAUL JULLIEN - 13100 - LE THOLONET - France


M. MICHEL LAMBERT - RESIDENCE FREDERIC MISTRAL, 17 CHEMIN DES CIGALES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.