Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES TRAITEUR PRESTIGE.
ZEITOUN FREDDY

Numéro de dépôt :
96619039
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2016

Présentation de la marque CHARLES TRAITEUR PRESTIGE.

Déposée le 2 avril 1996 par ZEITOUN FREDDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES TRAITEUR PRESTIGE. »

Le déposant est ZEITOUN FREDDY domicilié(e) 34 rue CHAUSSÉE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDE (dossier no 2324412) - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEITOUN FREDDY domicilié(e) 34 rue CHAUSSÉE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDÉ (dossier no 2324412) - 94160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES TRAITEUR PRESTIGE. est expirée depuis le 2 avril 2016.


ZEITOUN FREDDY - 34 rue CHAUSSÉE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDE (dossier no 2324412) - 94160 - France


ZEITOUN FREDDY - 34 rue CHAUSSÉE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDÉ (dossier no 2324412) - 94160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 21 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379952 - Publication au BOPI 2003-10-21

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324412 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Pâtisserie.Confiserie.Chocolat.Glaces alimentaires.Services de traiteur

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.