Marque expirée - Marque en non vigueur

Z ZCHOCOLAT.COM Délicieusement Chocolat
ZCHOCOLAT.COM, SARL

Numéro de dépôt :
99825124
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2019

Présentation de la marque Z ZCHOCOLAT.COM Délicieusement Chocolat

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZCHOCOLAT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z ZCHOCOLAT.COM Délicieusement Chocolat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZCHOCOLAT.COM domicilié(e) 5 RUE FABROT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 922 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, SAS domicilié(e) 24 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z ZCHOCOLAT.COM Délicieusement Chocolat est expirée depuis le 19 novembre 2019.

ZCHOCOLAT.COM a également déposé les autres marques suivantes : zChocolat , Excellence Delivered Worldwide , Going Beyond Luxury , Z zChocolat.com


ZCHOCOLAT.COM, SARL - 5 RUE FABROT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 424922946


OMNIPAT, SAS - 24 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316772 - Publication au BOPI 2001-03-01

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422888 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514584 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Sucreries, confiseries, chocolats, pralines, fondants, macarons, petits fours, bonbons.