Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GALEY
Numéro de dépôt :
1652843
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2000
Présentation de la marque CHATEAU GALEY
Déposée le 24 septembre 1990 par ZAUSA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GALEY est expirée depuis le 24 septembre 2000.
ZAUSA Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36