Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Union des Démocrates
ZARA OLIVIER
ROBIN JEAN
LAMOTHE GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3064643
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque L'Union des Démocrates

Déposée le 15 novembre 2000 par ZARA OLIVIER, ROBIN JEAN, LAMOTHE GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Union des Démocrates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Les déposants sont ZARA OLIVIER, domicilié(e) 7, RUE DE L'ODEON, 75006 PARIS - France, ROBIN JEAN, domicilié(e) 59 RUE SPONTINI, 75116 PARIS - France, LAMOTHE GUILLAUME, domicilié(e) 11, PLACE ST MICHEL, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier ZARA - France.

La marque L'Union des Démocrates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Union des Démocrates est expirée depuis le 15 novembre 2010.

ZARA OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : DEMOCRATIE ACTIVE , E-NOVANCE , NOVACTION , ACTIVE ASSESSMENT , ACTIVE COACHING , AXIOPOLE , Démocratie directe


ZARA OLIVIER - 7, RUE DE L'ODEON, 75006 PARIS - France

ROBIN JEAN - 59 RUE SPONTINI, 75116 PARIS - France

LAMOTHE GUILLAUME - 11, PLACE ST MICHEL, 75006 PARIS - France


Olivier ZARA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Services rendus par un parti politique : Edition de livres, de revues, prêt de livres. Production de spectacle, de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareil de projection de cinéma. Montage bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et réservation de places de spectacles. Livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.