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Marques déposées par ZAOUI Charles
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ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES
ZAOUI Charles

Numéro de dépôt :
93459268
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES

Déposée le 12 mars 1993 par ZAOUI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est ZAOUI Charles, domicilié(e) 44, Avenue Salomon de Caus,77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2235350) - 77490 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235350) - 75008 - France.

La marque ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES est expirée depuis le 12 mars 2013.


ZAOUI Charles - 44, Avenue Salomon de Caus,77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2235350) - 77490 - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235350) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424384 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424385 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235350 - Publication au BOPI 2003-01-21

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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