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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZANNIER
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TOM BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM BUS
ZANNIER S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
99804109
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque TOM BUS

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, 42400 SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZANNNIER SA - France.

La marque TOM BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM BUS est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER S.A.,. société anonyme - ZI DU CLOS MARQUET, 42400 SAINT CHAMOND - France - SIREN 624500195


ZANNNIER SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie.