Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTO VERTE
Monsieur ZANIROLI Patrick

Numéro de dépôt :
1590110
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000
L\'AUTO VERTE de ZANIROLI Patrick

Présentation de la marque L'AUTO VERTE

Déposée le 2 mai 1990 par monsieur ZANIROLI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AUTO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZANIROLI Patrick domicilié(e) 52 rue Guynemer, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque L'AUTO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTO VERTE est expirée depuis le 2 mai 2000.

ZANIROLI Patrick a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTO VERTE , L AUTO VERTE , 4X4 SHOW , L'AUTO VERTE , 4X4 SHOW , L'AUTO VERTE , L'AUTO VERTE


Monsieur ZANIROLI Patrick - 52 rue Guynemer, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].