Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.M.S
ZANIEWSKI Michel

Numéro de dépôt :
99768305
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque V.M.S

Déposée le 6 janvier 1999 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, domicilié(e) 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque V.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.M.S est expirée depuis le 6 janvier 2009.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel - 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Retrait partiel n°281249 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Appareils pour l'épuration de l'air. Appareils extracteurs de fumées pour locaux à usage domestique ou industriel. Installation et réparation d'appareils pour l'extraction de fumée ou le conditionnement de l'air dans les bâtiments.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.