Marque enregistrée - Marque en vigueur

DA SOUL ORGANIC
M. ZAMBON Sébastien

Numéro de dépôt :
4344539
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
DA SOUL ORGANIC de ZAMBON Sébastien

Présentation de la marque DA SOUL ORGANIC

Déposée le 10 mars 2017 par monsieur ZAMBON Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DA SOUL ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur ZAMBON Sébastien domicilié(e) 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAMBON Sébastien domicilié(e) 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque DA SOUL ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA SOUL ORGANIC arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ZAMBON Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : S DASOUL ORGANIC


M. ZAMBON Sébastien - 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France


M. ZAMBON Sébastien - 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; paquets d'emballages en papier ou en carton ; cartons d'emballage ; crayons, trousses, blocs (papeterie), calendriers, livres, cahiers, carnets, catalogues, imprimés, journaux, prospectus, répertoires, revues (périodiques), cartes postales, enveloppes (papeterie), papier à lettres, photographies, affiches, autocollants (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;

Cuir et imitation du cuir, boites en cuir ou en imitations du cuir ; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions ; trousses de voyage, de toilette et de maquillage vendues vides ; malles, mallettes, valises, coffres de voyages, porte-documents, portefeuilles, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; linge de maison ; serviettes en matières textiles ; couvertures de voyage ; draps ; étiquettes en tissu ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, débardeurs, chandails, sweat-shirt, gilets, blousons, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, paréos, toges, turbans, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), mitaines, cravates, ceintures (habillement), bretelles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; vêtements de sport (autre que plongée) ; vêtements de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) en cuir ou en tissus ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; souliers, sandales, bottes, bottines, espadrilles, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bonnets, bérets, casquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; services de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie, linge de maison, linge de bain, produits de l'imprimerie, papeterie ; services de vente au détail sur l'Internet, en magasins, par catalogue, par courrier et par téléphone des produits précités.