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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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VELITEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELITEN
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94510403
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024

Présentation de la marque VELITEN

Déposée le 10 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELITEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque VELITEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELITEN est expirée depuis le 10 mars 2024.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252844 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197064 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271685 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 11 février 1999 - Gage constitué n°272018 - Publication au BOPI 1999-02-11

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553733 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21

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