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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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CLAIR'VUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR'VUE
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93450384
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
06/01/2013

Présentation de la marque CLAIR'VUE

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CLAIR'VUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13, rue René Jacques,92138 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2228873) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES CEDEX 01 (dossier no 2228873) - 63400 - France.

La marque CLAIR'VUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR'VUE est expirée depuis le 6 janvier 2013.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13, rue René Jacques,92138 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2228873) - 92138 - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES CEDEX 01 (dossier no 2228873) - 63400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228873 - Publication au BOPI 2002-10-09

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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