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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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BRONCHOCYST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONCHOCYST
ZAMBON FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93467727
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2023

Présentation de la marque BRONCHOCYST

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRONCHOCYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque BRONCHOCYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONCHOCYST est expirée depuis le 6 mai 2023.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société Anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 4 août 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°375047 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation n°2233689 - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 29 mai 1995 - Concession de licence n°185531 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Inscription le 11 septembre 1995 n°189150 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297588 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191798 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 17 juillet 1995 - Changement de nom, de dénomination n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524855 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

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