Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTONE
ZAMBON FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92438931
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2022

Présentation de la marque BIOTONE

Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque BIOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOTONE est expirée depuis le 15 octobre 2022.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société Anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241390 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326116 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 3 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371672 - Publication au BOPI 2003-06-03

Inscription le 16 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371988 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511398 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.