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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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ASCABIOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASCABIOL
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1577578
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2030

Présentation de la marque ASCABIOL

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCABIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ASCABIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASCABIOL arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159785 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209604 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Inscription le 6 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291488 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314067 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420447 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731817 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires