ARSACOL
Présentation de la marque ARSACOL
Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARSACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARSACOL est expirée depuis le 3 septembre 2020.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164122 - Publication au BOPI 2000-02-04
Inscription le 20 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292188 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 24 février 2010 - Changement d'adresse n°517692 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433597 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08