Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VIE SAINE
Yves REMY

Numéro de dépôt :
3879089
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
LA VIE SAINE de Yves REMY

Présentation de la marque LA VIE SAINE

Déposée le 1 décembre 2011 par Yves REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Yves REMY domicilié(e) 35 rue Claude HOIN - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA VIE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE SAINE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2021.


Yves REMY - 35 rue Claude HOIN - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 25 avril 2016 - Concession de licence n°667682 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714673 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Aliments pour bébés ; complément nutritionnels à savoir compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; insecticides, insectifuges ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaines ; tisanes.

Compléments nutritionnels, à savoir compléments nutritionnels non à usage médical à base de plantes (achillée millefeuille, algues, aloès, aneth, artichaut, aubépine, aubier de tilleul, bardane, bouleau, bourgeon de pin, bruyère, camphre, cassis, chardon, chlorophylle, cyprès, églantier, eucalyptus, fenouil, feuilles de séné, fleurs, frêne, génévrier, gentiane, gingembre, gingko biloba, hamamélis, lavande, manglier, manne, menthe, myrrhe, noisetier, passiflore, pensée sauvage, pin, pissenlit, pyrèthre, racine d'angélique, racine de gentiane, racine de rhubarbe, racine de zédoaire, radis noir, rhubarbe, ricine, romarin, romarin camphré, salsepareille, sauge, saule, stigmates de safran, térébenthine, tilleul, valériane, vigne rouge), de fruits et légumes, de céréales et graines alimentaires, de pollen, de propolis ou de gelée royale ou de minéraux (argile, calcium, fer, manganèse, potassium, sélénium, chrome) (essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles).

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; services hôteliers ; restaurants libre-service ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs.