Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.R.T.E. -Centre d'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l'Environnement
yves LAYBOURN

Numéro de dépôt :
3839617
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
C.E.R.T.E. -Centre d\'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l\'Environnement de yves LAYBOURN

Présentation de la marque C.E.R.T.E. -Centre d'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l'Environnement

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par yves LAYBOURN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.E.R.T.E. -Centre d'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l'Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est yves LAYBOURN domicilié(e) 69 RUE MELANIE - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves LAYBOURN domicilié(e) 69 RUE MELANIE - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque C.E.R.T.E. -Centre d'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l'Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.R.T.E. -Centre d'Etudes et de Recherches sur les Toxiques dans l'Environnement est expirée depuis le 17 juin 2021.

yves LAYBOURN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEAU JOURNAL TÉLÉVISÉ - LE NEW JT , LA POLITIQUE TELEVISION PRODUCTION EDITION , reportage investigation sujets brûlants , RECHERCHE TELEVISION PRODUCTION , ADIEU GENDER , RETENIR IMMOBILIER , CANAL FINANCES , CANALALSACE , LE GROUPEUR , LE MARKETTEUR


yves LAYBOURN - 69 RUE MELANIE - 67000 - STRASBOURG - France


yves LAYBOURN - 69 RUE MELANIE - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.