Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hydralpes
Yves Grosse
Eric Favre, Agissant pour le compte de la société "Hydralpes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3817587
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
Hydralpes de Yves Grosse

Présentation de la marque Hydralpes

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par Yves Grosse et Eric Favre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hydralpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Yves Grosse domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Hydralpes" en cours de formation, Chessy 74540 Mûres - France et Eric Favre, Agissant pour le compte de la société "Hydralpes" en cours de formation domicilié(e) 5 Rue des Tisserands - 74960 - Cran Gevrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Grosse domicilié(e) Chessy 74540 Mûres - France.

La marque Hydralpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydralpes est expirée depuis le 24 mars 2021.


Yves Grosse - Agissant pour le compte de la société "Hydralpes" en cours de formation, Chessy 74540 Mûres - France

Eric Favre, Agissant pour le compte de la société "Hydralpes" en cours de formation - 5 Rue des Tisserands - 74960 - Cran Gevrier - France


Yves Grosse - Chessy 74540 Mûres - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.