Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE US 66
YVES CUILLANDRE

Numéro de dépôt :
94529713
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque ROUTE US 66

Déposée le 20 juillet 1994 par YVES CUILLANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE US 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est YVES CUILLANDRE, domicilié(e) 88, rue du Château, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES CUILLANDRE - France.

La marque ROUTE US 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE US 66 est expirée depuis le 20 juillet 2004.

YVES CUILLANDRE a également déposé les autres marques suivantes : POSTE AIR , "MULTIACCESS" , POSTALE DE NUIT , ROUTE 66 , turnDisc , ROAD 66 , ROUTE 66 , MULTIAXES , SCI 88 , POSTALE DE NUIT


YVES CUILLANDRE - 88, rue du Château, 92600 ASNIERES - France


YVES CUILLANDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 23 octobre 1995 - REJET PARTIEL n°191073 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 23 octobre 1995 - REJET PARTIEL n°191072 - Publication au BOPI 1995-10-23

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Activités sportives.Dressage d'animaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.