Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC
Yves ANDRE

Numéro de dépôt :
1626368
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC de Yves ANDRE

Présentation de la marque FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC

Déposée le 8 novembre 1990 par Yves ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves ANDRE, domicilié(e) 1, rue de Béarn, 92210 ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FORTIN Jean-Noël - France.

La marque FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC est expirée depuis le 8 novembre 2000.

Yves ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LEJOB , FRA , EUROJOB , PARISJOB , LEJOB , EUROPE CARRIERES, YVES ANDRE , PARIJOB , MIG , MONJOB , DIGI COOL LE BIEN APPRENDRE


Yves ANDRE - 1, rue de Béarn, 92210 ST CLOUD - France


Monsieur FORTIN Jean-Noël - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Papier et articles en papier, imprimés journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues. Abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.