YPREMA YPREMA, Société Anonyme
Présentation de la marque YPREMA
Déposée le 1 février 2013 par la Société Anonyme (SA) YPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YPREMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YPREMA domicilié(e) 7, rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 380 457 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque YPREMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YPREMA est expirée depuis le 1 février 2023.
YPREMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAVE INDUSTRIELLE , YP YPREMA , GRAVE INDUSTRIELLE PRIMAIRE , ESPACE ARTISAN , CERAMIOM , GRAVE DE HOUILLE , URBASOL , Yterres , Ybloc , ECOBETON
YPREMA, Société Anonyme - 7, rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 350380457
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 13 février 2014 - Renonciation partielle n°619461 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, minerais ; revêtements [construction] métalliques.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels, ouvrages et manuels pédagogiques, brochures, fascicules, circulaires, affiches, agendas, almanachs, calendriers, plaquettes (imprimées) ; articles de papeterie ; publications imprimées ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies (imprimées) ; clichés (imprimés) ; papeterie ; crayons, stylos ; matériel pour les artistes ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; autocollants.
Matériaux de construction non métalliques, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ; revêtements (construction) non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; chaux ; glaise ; gravier ; liants pour l'entretien des routes ; grès de construction ; sables (à l'exception du sable pour fonderie) ; tuf ; béton ; liais (pierre) ; granulats artificiels pour béton ou assises de chaussée ; matériaux de remblai de sol pour le nivellement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires, communication (publicité) sur l'activité recyclage des matériaux ; conseil en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation d'affaires, expertises en affaires, estimations en affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseils et informations d'affaires en particulier pour l'établissement de sites de recyclage de matériaux de déconstruction ; conseils et informations d'affaire en particulier concernant l'usage des graves de mâchefers en travaux public ; service de promotion de l'usage des matériaux de déconstruction recyclés ; services d'assistance administrative et commercial à la création et à la gestion d'entreprises ; recherches pour affaires, établissement de statistiques, études et analyse de marché, sondages d'opinion, recueil de données dans un fichier central ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; comptabilité ; relations publiques ; relations presse ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; reproduction de documents ; distribution de prospectus, d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnements à des produits de l'imprimerie, des journaux, une lettre d'information pour des tiers ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de congrès, de conférences et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de vente au détail ou en gros de matériaux de construction recyclés ; gestion de fichiers informatiques ; marketing, mercatique, services de télémarketing ; recrutement de personnel ; bureaux de placement ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires commerciales et administratives ; projet (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives) ; direction administrative et commerciale de franchises ; gestion administrative et commerciale de franchises.
Travaux publics, travaux ruraux ; construction ; services d'installations et d'aménagement d'infrastructures, et de centres de recyclage de matériaux de déconstruction ; supervision (direction) de travaux de construction, information et conseils en matière de construction ; réparation de sol, dallages ; installation d'ouvrage ; démolition de constructions ; travaux de remblai ; travaux publics à savoir construction de route, de voirie, de plateforme, de dallage, de pont, d'édifice ; réalisation de revêtements routiers ; travaux de terrassement, supervision de travaux de constructions, démolition de construction, exploitation de carrières. Services de remblai de cavités, d'aplatissement et d'isolement de terrains ; location d'outils et de matériel de construction.
Transports routiers, fluviaux, maritime et aériens ; entreposage ; entreposage de matériaux ; stockage de déchets et de matériaux de déconstruction ; déchargement ; livraison de marchandises ; informations en matière d'entreposage.
Recyclage et valorisation, récupération, triage, calibrage, concassage et traitement de matériaux de démolition et déchets divers ; traitement de matériaux de démolition, de déconstruction (transformation), traitement de terres inertes et/ou polluées (transformation) ; traitement, combustion de matériaux de démolition (transformation) et de déchets divers (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de mâchefers ; traitement écologique des mâchefers ; décontamination des mâchefers et autres matériaux dangereux.
Education, formation, divertissement ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; enseignement et formation concernant le recyclage de matériaux de déconstruction ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; formation des adultes à la gestion et au développement en général d'entreprise ; information en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'atelier de formation ; formation professionnelle ; formation dans les domaines de la qualité et de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiel), de l'audit des systèmes de management, des systèmes de management de la qualité, de l'évaluation du personnels d'une entreprise conseils et consultation aux entreprises en matière d'évaluation de formation de personnel ; services d'organisation d'expositions, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services de publication en ligne ou non d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, brochures, de textes ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, brochures, sur tous supports, y compris numériques ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes et illustrations autres que publicitaires sur tous supports ; publication et prêt de livres, de support audiovisuels ; production de films ; enregistrement sur bande vidéo.
Prospection géologique, recherche scientifique et industrielle, essais de matériaux, contrôle qualité des matériaux ; services de laboratoires scientifiques ; travaux d'ingénieurs ; contrôle et audit de qualité ; recherche en matière de protection de l'environnement ; études de projet techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; pré-diagnostic technique (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse pour l'implantation de centre de recyclage de matériaux ; prospection géologique ; consultations techniques relatives à l'usage des graves de mâchefers en travaux publics ; services d'expertise et d'audit en matière de construction ; établissement de plans pour la construction ; conception (élaboration) de programmes informatiques, de logiciels et de banques de données.