Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE HOMEWAY
YOUSSEF ESSANHI

Numéro de dépôt :
4376555
Date de dépôt :
16/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2027
LE HOMEWAY de YOUSSEF ESSANHI

Présentation de la marque LE HOMEWAY

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2017 par YOUSSEF ESSANHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE HOMEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est YOUSSEF ESSANHI domicilié(e) 46 RUE DES DIMES - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOUSSEF ESSANHI domicilié(e) 46 RUE DES DIMES - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque LE HOMEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HOMEWAY arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.


YOUSSEF ESSANHI - 46 RUE DES DIMES - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


YOUSSEF ESSANHI - 46 RUE DES DIMES - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714810 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.