Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GOMMETTES Françaises
Monsieur Yoann Marra

Numéro de dépôt :
4400199
Date de dépôt :
28/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2027
LES GOMMETTES Françaises de Yoann Marra

Présentation de la marque LES GOMMETTES Françaises

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2017 par monsieur Yoann Marra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GOMMETTES Françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Yoann Marra domicilié(e) 115B Avenue du pech de la galiniere - 34500 - Beziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yoann Marra domicilié(e) 115B avenue du pech de la galiniere - 34500 - Beziers - France.

La marque LES GOMMETTES Françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOMMETTES Françaises arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.

Yoann Marra a également déposé les autres marques suivantes : Le Stickers Français , Les P'tites Gommettes


Monsieur Yoann Marra - 115B Avenue du pech de la galiniere - 34500 - Beziers - France


Monsieur Yoann Marra - 115B avenue du pech de la galiniere - 34500 - Beziers - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.