Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALARMGRAF
YEMA, société anonyme, 65, rue des Cras, à BESANÇON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1218661
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1992

Présentation de la marque ALARMGRAF

Déposée le 12 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) YEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALARMGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ALARMGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALARMGRAF est expirée depuis le 12 octobre 1992.

YEMA a également déposé les autres marques suivantes : YEMA KID , (Marque figurative) , YEMA : UNE MARQUE DE PERSONNALITE , YEMA FLYGRAF , TRANSIGRAF , Y YEMA YACHTINGRAF , YEMA NAVYGRAF , SEASPIDER , DUOGRAF , TYL


YEMA, société anonyme, 65, rue des Cras, à BESANÇON (Doubs). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Montres mécaniques à remontage manuel et automatique, montres électriques, électroniques, mouvements, boîtes, cadrans, bracelets de montres, fournitures d'horlogerie, montres de plongée, chronomètres, chronographes, compteurs, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, compte-tours, parcomètres et tachymètres, pendules, pendulettes, réveils électriques, électroniques ou à remontage manuel, tous appareils chronométriques, bijouterie en vrai et en faux, montres-bijoux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.