Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOZZI
YANTEC

Numéro de dépôt :
4437945
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
KOZZI de YANTEC

Présentation de la marque KOZZI

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par YANTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOZZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est YANTEC domicilié(e) 45 avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque KOZZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOZZI arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

YANTEC a également déposé les autres marques suivantes : XANLITE , TOULUM , KOZII


YANTEC - 45 avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; appareils de mesure, d’analyse, de réglage, d’enregistrement, en particulier appareils de mesure électriques et électroniques tous les appareils précités permettant de mesurer, collecter, analyser, d'enregistrer ou de régler des paramètres de processus, de fonctionnement ou de l’environnement; logiciels et applications mobiles ; logiciels d’application pour le contrôle de l’éclairage ; logiciels d’application permettant de mettre en service, de commander, de régler, de surveiller, d'entretenir et de faire fonctionner les appareils précités, en particulier des logiciels d’application téléchargeables ; logiciels et applications mobiles permettant de signaler une panne sur des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, variateurs [régulateurs] de lumière; installations de commande de l'éclairage; dispositifs d'allumage pour appareils d'éclairage, dispositifs électroniques de commande pour lampes électriques ; démarreurs électroniques de lampes et luminaires; pointeurs électroniques à émission de lumière; diodes électroluminescentes [DEL]; ballasts pour appareils d'éclairage; indicateurs de perte électrique; appareils électriques de réglage; relais électriques; appareils de commande à distance; enseignes lumineuses; régulateurs d'éclairage de scène; commutateurs électriques; minuteries [autres que pour l'horlogerie]; serre-fils [électricité]; fils électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; systèmes électroniques de commande; appareils de commande automatique; appareils pour la commande industrielle, domestique, de chauffage, d'éclairage, de volets et d'électricité; dispositifs de domotique ;

Équipements, dispositifs, appareils et installations d'éclairage et lumières; lampadaires ; lampes à gaz ; becs de lampes ; lampes de sûreté ; lampes d’éclairage d’intérieur et d’extérieur ; dispositifs et lampes d’éclairage pour aquariums ; lampes et douilles de lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes de poche ; réflecteurs de lampes ; globes et manchons de lampes ; tubes et verres de lampes ; ampoules d’éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes ; tubes électriques fluorescents ; diodes électroluminescentes [ DEL] ; lanternes d’éclairage d’intérieur et d’extérieur ; spots lumineux ; veilleuses électriques ; appareils d’éclairage portatifs ; guirlandes lumineuses ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de location d'appareils de télécommunications et de boîtiers numériques dans le domaine de la motorisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux, sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l’installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d’automatismes et de motorisations de l’éclairage, de l’énergie électriques et d’autres type d’énergie ; services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et / ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et / ou de motorisations de l’éclairage, de l’énergie électrique et d’autres types d’énergie ; mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Développement de logiciels et de solutions d'applications logicielles ; conception, mise à jour et entretien de logiciels et applications mobiles pour smartphones ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, y compris les compteurs électriques et autres compteurs destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes et compteurs à prépaiement destinés à mesurer la consommation d'énergie sous toutes ses formes ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; informations et conseils techniques sur la sécurité dans le domaine de l'énergie, contrôle de qualité , conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie et son fonctionnement ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques ou fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur fonctionnement ; programmations d'installations domotiques ainsi que d'automates ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; appareils ou installations électriques ou énergétiques économes en énergie ou permettant une meilleure maîtrise de la consommation énergétique ; services de support technique, à savoir, dépannage de systèmes d'exploitation et de programmes d'ordinateurs rendus par des informaticiens conception et planification technique d'installations d'éclairage; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.