Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRACoop
M. Loreau yann
M. Auclair Michel

Numéro de dépôt :
4373001
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2027
TERRACoop de Loreau yann

Présentation de la marque TERRACoop

Déposée le 30 juin 2017 par monsieur Loreau yann et monsieur Auclair Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRACoop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Les déposants sont monsieur Loreau yann domicilié(e) Fleury, 58110 BICHES - France et monsieur Auclair Michel domicilié(e) 16 avenue des Capucins - 03800 - GANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. loreau yann domicilié(e) Fleury, 58110 BICHES - France.

La marque TERRACoop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACoop arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


M. Loreau yann - Fleury, 58110 BICHES - France

M. Auclair Michel - 16 avenue des Capucins - 03800 - GANNAT - France


M. loreau yann - Fleury, 58110 BICHES - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 16 novembre 2017 - Retrait partiel n°711623 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Assurances, à savoir assurance responsabilité civile décennale ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances à savoir assurance responsabilité civile décennale, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.