Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TNV
YANMAR CO., LTD, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3088857
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque TNV

Déposée le 14 mars 2001 par la société étrangère YANMAR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TNV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société étrangère YANMAR CO domicilié(e) 1-32 Chayamachi Kita-Ku - OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TNV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TNV est expirée depuis le 14 mars 2021.

YANMAR CO a également déposé les autres marques suivantes : YANMAR , ViO , Y-HARMONIZEP , A SUSTAINABLE FUTURE , YANMAR , QI , YANMAR , , ,


YANMAR CO., LTD, Société de droit japonais - 1-32 Chayamachi Kita-Ku - OSAKA - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470601 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458914 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585528 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807647 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Changement de nom, de dénomination n°807615 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Moteurs à combustion interne (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.