Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMAHA CLUB
YAMAHA MOTOR FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
95553021
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque YAMAHA CLUB

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAMAHA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) Z.A. Les Bethumes, 5, avenue du Fief, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque YAMAHA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMAHA CLUB est expirée depuis le 11 janvier 2005.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , ALL BLACK


YAMAHA MOTOR FRANCE, société anonyme - Z.A. Les Bethumes, 5, avenue du Fief, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France - SIREN 383719242


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Peintures en bombes; peintures contre la détérioration des métaux; peintures pour véhicules; vernis; résines naturelles pour carrosseries; apprêts; revêtement de protection pour châssis de véhicules.Huiles pour véhicules; lubrifiants; combustibles pour véhicules.Moteurs, moteurs de véhicules à coussin d'air, moteurs pour l'aéronautique, moteurs pour l'aérostation.Magnétos d'allumage; alternateurs; amortisseurs, vilebrequins; bielles de moteurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; câbles de commande de moteurs; économisateurs de carburants pour moteurs; détenteurs de pression; bougies de réchauffage pour moteurs diesel; dynamos, courroies de dynamo, balais de dynamo; élévateurs; graisseurs; carburants; carters pour moteurs; pompes centrifuges; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; pistons, pistons de cylindres, pistons pour moteurs; cylindres de moteurs; démarreurs pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints de moteurs; joints de cardans; culasses de moteurs; pompes à injection pour moteurs; radiateurs de refroidissement pour moteurs; roulements à billes; segments de pistons; soupapes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres.Cartes de crédit.Vêtements de protection pourmotocyclistes, combinaisons de protection pour motocyclistes, gants de protection pour motocyclistes, bottes de protection pour motocyclistes.Accumulateurs électriques pour véhicules; amortisseurs acoustiques; ampèremètre; antennes; coupe circuit; clignotants; compte-tours; compteurs de vitesse; compteurs kilométrique; indicateurs de niveau d'eau; relais électriques; jauges; extincteurs, fusibles; haut-parleurs; lunettes, verres de lunette, montures de lunette, lunettes pour casques; casques de protection pour motocyclistes; postes de radio; appareils audio et vidéo pour véhicules terrestres; chargeurs de batterie pour véhicules; régulateurs de voltage pour véhicules; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; télescripteurs; thermostats pour véhicules.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements.Feux, phares pour cycles et motocycles; feux, phares pour véhicules terrestres à moteurs; ampoules d'éclairage, ampoules électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules;dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; installations de chauffage et ventilation pour véhicules; installations de climatisation pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; accouplements pour véhicules terrestres; aéroglisseurs; chambres à air pour pneumatiques; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; trousses pour la réparation des chambres à air; bandages pour cycles; chambres à air pour cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; enveloppes (pneumatiques); plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); valves de bandages pour véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; antivols pour véhicules; arbres de transmission de véhicules terrestres; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; porte-bagages pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; cornets avertisseurs pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; carterspour organes de véhicules terrestres (autres que ceux pour moteurs); indicateurs de direction pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; garnitures de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; freins de véhicules; moyeux de roues de véhicules; rayons de roues de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; bandages de roues pour véhicules; jantes de roues pour véhicules; châssis de véhicules; housses de véhicules; bicycles; bicyclettes; cyclecars; cycles; motocycles; motocyclettes; sidecars; tricycles; vélomoteurs; garde-boue; pare-boue; béquilles de cycles et motocycles; boyaux pour cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; chaînes de cycles et motocycles; avertisseurs sonores pour cycles et motocycles; engrenages de cycles et motocycles; freins de cycles et motocycles; garde-boue pour cycles et motocycles; guidons de cycles et motocycles; jantes de cycles et motocycles; manivelles de cycles et motocycles; moteurs de cycles et motocycles; moyeux de cycles et motocycles; pédales de cycles et motocycles; pompes de cycles; pompes de motocycles; rayons de cycles et motocycles; selles de cycles et motocycles; housses de selles pour cycles et motocycles; sonnettes decycles et motocycles; enjoliveurs; tendeurs de rayons de roues pour cycles et motocycles; rayons de roues pour cycles et motocycles; rétroviseurs.Motos, autos électriques ou mécaniques ou à pédales pour enfants.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs à main; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs de motos; sacs à dos; sacs de couchage; coffres de motos; parapluies; porte-cartes; sacoches.Vêtements; chaussures; chapellerie; gants; bottes; combinaisons.Jeux; jouets; articles de sports (autres que les vêtements, chaussures et tapis); motos et autos électriques ou mécaniques ou à pédales pour enfants.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; service decrédit en relation avec la vente de véhicules; service de crédit à la vente; service de crédit bail; service de cartes de crédit; service de cartes de débit; service d'opérations de change; service de paiements par acompte; service de prêts sur gage.Construction; réparation; service d'installation; réparation de véhicules; installation d'accessoires de véhicules; entretien de véhicules.Education et divertissement.Activités sportives et culturelles.Organisation de compétitions sportives de véhicules; organisation de concours de conduite de véhicules; formation à la conduite de véhicules; concours; divertissement, jeux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.