Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE LIMITEE FREE WAY YAMAHA
YAMAHA MOTOR FRANCE

Numéro de dépôt :
93459322
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque SERIE LIMITEE FREE WAY YAMAHA

Déposée le 12 mars 1993 par la société YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIE LIMITEE FREE WAY YAMAHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5, avenue du Fief-Z.A. Les Béthunes, 95078 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SERIE LIMITEE FREE WAY YAMAHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE LIMITEE FREE WAY YAMAHA est expirée depuis le 12 mars 2003.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , ALL BLACK


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5, avenue du Fief-Z.A. Les Béthunes, 95078 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 383719242


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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