Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCES'SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BERTHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE H. CALVET domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.
La marque ACCES'SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA MOTOR FRANCE SOCIETE ANONYME - 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BERTHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 383719242
YAMAHA MOTOR FRANCE H. CALVET - 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29
Véhicules autos et motos. Sacs à dos, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Meubles, comptoirs, étagères. Vêtements, chapellerie, gants.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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