Marque enregistrée - Marque en vigueur

YAMAHA
YAMAHA CORPORATION, société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
4344821
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
YAMAHA de YAMAHA CORPORATION

Présentation de la marque YAMAHA

Déposée le 10 mars 2017 par la société YAMAHA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YAMAHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société YAMAHA CORPORATION domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque YAMAHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMAHA arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

YAMAHA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCE , E-SEQ , ELECTONE , MIBURI BELT , MIBURI SUPPORTER , ELBOW MIBURI , ALL-ROUND , Cascara-Jingle-Wedge , DMR , PORTASONIC


YAMAHA CORPORATION, société régie selon les lois japonaises - 10-1, Nakazawa-cho, Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka - Japon


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; aquarelle (fixatifs pour l'–) ; badigeons ; bandes protectrices contre la corrosion ; baume du Canada ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; épaississants pour couleurs ; siccatifs pour couleurs ; liants pour peintures ; métaux (produits pour la protection des –) ; sumac pour les vernis ; encre [toner] (cartouches d'–) pour imprimantes et photocopieurs ; térébenthine [diluant pour peintures] ; pastilles de peinture repositionnables ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux ; dentifrices non médicamenteux ; papiers abrasifs ; adhésifs pour fixer les postiches ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; pierres d'alun [astringents] ; toilette (produits de –) contre la transpiration ; statique (produits contre l'électricité –) à usage ménager ; sels pour le bain non à usage médical ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine ; poix pour cordonniers ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; gels pour blanchir les dents ; dentaires (préparations pour polir les prothèses –) ; shampooings secs ; séchage (agents de –) pour lave-vaisselle ; toile émeri ; papier émeri ; cils postiches (adhésifs pour fixer les –) ; cils postiches ; ongles postiches ; fumigations (produits pour –) [parfums] ; toile verrée ; encens ; bâtons d'encens ; laques (produits pour enlever les –) ; briller les feuilles des plantes (produits pour faire –) ; bouche (produits pour les soins de la –) non à usage médical ; autocollants de stylisme ongulaire ; peinture (produits pour enlever la –) ; papier à polir ; pots-pourris odorants ; pierre ponce ; linge (produits pour parfumer le –) ; toile à polir [rendre lisse] ; verre (papier de –) ; bois odorants ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; pierres à barbe [astringents] ; cire pour cordonniers ; pierre à adoucir ; cire pour tailleurs ; toilette (produits de –) ; cosmétique (motifs décoratifs à usage –) ; tripoli pour le polissage ; vernis (produits pour enlever les –) ;

Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; soudure d'or ; soudure d'argent ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; mèches [parties d'outils] ; fers de guillaumes ; matraques ; fers à friser ; épilation (appareils pour l'–), électriques ou non électriques ; limes émeri ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; tisonniers ; châssis de scies à main ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; évidoirs ; coups-de-poing ; trousses de manucures ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; limes à ongles électriques ; gaines de rasoirs ; manchons d'alésoirs ; lames de scies [parties d'outils] ; porte-scie ; faux (anneaux de –) ; nécessaires de rasage ; lames de cisailles ; pinces à sucre ; fourreaux de sabres ; tatouages (appareils pour imprimer des –) ; ceintures porte-outils ; brucelles ; hache-légumes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; dessins animés ; cordonnets pour téléphones mobiles ; acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –) ; étuis pour verres de contact ; mannequins pour essais de collision ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; mire-oeufs ; publications électroniques téléchargeables ; étuis pour pince-nez ; chaînettes de pince-nez ; cordons de pince-nez ; montures de pince-nez ; battes pour incendie ; bateaux-pompes à incendie ; pompes à incendie ; lances à incendie ; interfaces [informatique] ; ceintures de sauvetage ; bouées de sauvetage ; filets de sauvetage ; radeaux de sauvetage ; aimants ; aimants décoratifs [magnets] ; pylônes de T.S.F ; enseignes mécaniques ; autopompes à incendie ; tapis de souris ; oxygène (appareils pour transvaser l'–) ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; dessous de cornues ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; pare-étincelles ; étuis à lunettes ; châsses de lunettes ; gicleurs d'incendie ; pieds d'appareils photographiques ; trépieds pour appareils photographiques ; repose-poignets pour matériel informatique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; acétylène (phares à –) ; générateurs d'acétylène ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; automobiles (dispositifs antiéblouissants pour –) [garnitures de lampes] ; antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes] ; brise-jet ; filtration pour aquariums (appareils de –) ; cendre (installations automatiques pour transporter la –) ; piles atomiques ; bains (appareils pour –) ; tubes de chaudières de chauffage ; appliques pour becs de gaz ; charbon pour lampes à arc ; tiroirs de cheminées ; chromatographie (appareils de –) à usage industriel ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; registres de tirage [chauffage] ; poches jetables de stérilisation ; distillation (appareils pour la –) ; colonnes à distiller ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; robinets de canalisation ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; air (filtres à –) pour la climatisation ; eau potable (filtres pour l'–) ; grilles de foyers ; garnitures façonnées de fours ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; carneaux de chaudières de chauffage ; fontaines ; briquets pour l'allumage du gaz ; économiseurs de combustibles ; cendriers de foyers ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; allume-gaz ; gaz (appareils pour l'épuration du –) ; bains d'air chaud (appareils pour –) ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; supports pour le chargement des fours ; manchons de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; globes de lampes ; réflecteurs de lampes ; abat-jour ; abat-jour (porte-–) ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; diffuseurs [éclairage] ; allumoirs ; chargement (appareils de –) pour fours ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; épuration de l'huile (appareils pour l'–) ; jets d'eau ornementaux ; chamotte (garnitures de fours en –) ; polymérisation (installations de –) ; combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et –) ; purification des eaux d'égouts (installations pour la –) ; bouchons de radiateurs ; tours de raffinage pour la distillation ; réglage (accessoires de –) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à –) ; conduites de gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour –) ; sûreté (accessoires de –) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; douilles de lampes électriques ; armatures de fours ; bronzer (appareils à –) ; robinets ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; rondelles de robinets d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; agates ; ancres [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; perles pour la confection de bijoux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; boîtes [cabinets] d'horloges ; aiguilles [horlogerie] ; cadratures ; monnaies ; jetons de cuivre ; cadrans [horlogerie] ; jais brut ou mi-ouvré ; écrins ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; mouvements d'horlogerie ; olivine [pierre précieuse] ; ornements en jais ; ambroïne (perles d'–) ; balanciers [horlogerie] ; pierres fines ; spinelles [pierres précieuses] ; bracelets de montres ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; ressorts de montres ;

Instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique ; hausses d'archets pour instruments de musique ; archets pour instruments de musique ; chevalets pour instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; boyaux d'instruments de musique ; mentonnières de violons ; baguettes pour battre la mesure ; peaux de tambours ; baguettes de tambours ; harpes (cordes de –) ; crins pour archets ; régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques ; timbales (chevalets pour –) ; claviers d'instruments de musique ; touches pour instruments de musique ; becs d'instruments de musique ; bandes musicales ; pupitres à musique ; sourdines ; pédales d'instruments de musique ; chevilles pour instruments de musique ; bandes musicales perforées ; pianos (claviers de –) ; pianos (touches de –) ; pianos (cordes de –) ; médiators ; anches ; socles pour instruments de musique ; baguettes d'archets ; cordes d'instruments de musique ; diapasons ; accordoirs de cordes ; cahiers de musique (appareils à tourner les pages de –) ; valves pour instruments de musique ; porte-vent pour orgues ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; maquettes d'architecture ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; billes pour stylos ; chapelets ; cadres à composer [imprimerie] ; composteurs ; planches à graver ; galées [typographie] ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; peignes à marbrer ; étiqueter (appareils à main à –) ; porte-chéquiers ; rouleaux de peintres en bâtiment ; craie à marquer ; pinces à billets ; collage des photographies (appareils pour le –) ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; pochettes pour passeports ; photographies (supports pour –) ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; réglettes [composteurs] ; auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage ; cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage ; stéatite [craie pour tailleurs] ; craie pour tailleurs ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; vigneter (appareils à –) ; bracelets pour instruments à écrire ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs de sport ; bandoulières [courroies] en cuir ; sacs de plage ; porte-documents ; porte-cartes [portefeuilles] ; bourses de mailles ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carniers ; baudruche ; carcasses de sacs à main ; sacs à main ; havresacs ; couvertures de chevaux ; fers à cheval ; genouillères pour chevaux ; étuis pour clés ; porte-musique ; muselières ; filets à provisions ; musettes mangeoires ; portefeuilles ; sacs kangourou [porte-bébés] ; bourses ; cartables ; sacs à provisions ; sacoches pour porter les enfants ; écharpes pour porter les bébés ; courroies de patins ; buffleterie ; poignées de valises ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; baleines pour parapluies ou parasols ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; poignées de cannes ; cannes-sièges ; sacs à roulettes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; tonnelles [constructions non métalliques] ; volières [constructions] non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; constructions non métalliques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cabines de bain non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; merrains ; poulaillers non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; liège aggloméré ; chamotte ; moules pour la fonderie non métalliques ; ciment pour fourneaux ; baraques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; plaques commémoratives non métalliques ; porcheries ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; sabots d'animaux ; cornes d'animaux ; tapis de change pour bébés ; bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; lits (roulettes de –) non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; huches non métalliques ; oiseaux empaillés ; traversins ; verrous de porte non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; ébénisterie (produits d'–) ; animaux (griffes d'–) ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; cintres pour vêtements ; crochets de portemanteaux non métalliques ; cercueils ; corail ; corozo ; bustes pour tailleurs ; housses à vêtements [penderie] ; embrasses non en matières textiles ; crochets de rideaux ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; galets pour rideaux ; patères de rideaux ; coussins ; chiens (niches de –) ; garnitures de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portes de meubles ; éventails ; écrans de cheminées ; paniers de pêche ; conteneurs flottants non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; rayons de ruches ; urnes funéraires ; roulettes de meubles non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ; rayons de miel ; corne brute ou mi-ouvrée ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; trotteurs pour enfants ; objets de publicité gonflables ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; ivoire brut ou mi-ouvré ; niches pour animaux d'intérieur ; manches de couteaux non métalliques ; boutons [poignées] non métalliques ; mannequins ; tapis pour parcs pour bébés ; revêtements amovibles pour éviers ; matelas ; écume de mer ; mobiles [objets pour la décoration] ; moulures pour cadres [encadrements] ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; écailles d'huîtres ; stores en papier ; coussins pour animaux de compagnie ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; oreillers ; paille tressée à l'exception des nattes ; rotin ; roseau [matière à tresser] ; chevalets de sciage ; coquillages [coquilles] ; stores d'intérieur à lamelles ; sacs de couchage pour le camping ; sommiers de lits ; ramures de cerfs ; tringles de tapis d'escaliers ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; rubans de paille ; paillots ; tresses de paille ; animaux empaillés ; plateaux de tables ; manches d'outils non métalliques ; écaille ; écaille (succédanés de l'–) ; étaux-établis non métalliques ; cire (figures en –) ; cire gaufrée pour ruches ; baleine brute ou mi-ouvrée ; mobiles décoratifs produisant des sons ; art (objets d'–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; ambre jaune ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; couvercles pour aquariums d'appartement ; baignoires d'oiseaux ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; cosmétiques (ustensiles –) ; désodorisation (appareils de –) à usage personnel ; auges ; fil dentaire ; chasse-mouches ; gants de jardinage ; aquariums d'appartement ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; pièges à insectes ; démaquillage (appareils pour le –) ; mangeoires pour animaux ; porte-cartes de menus ; souricières ; nichets ; lances pour tuyaux d'arrosage ; anneaux pour la volaille ; poudriers ; houppes à poudrer ; ratières ; bagues pour oiseaux ; pommes d'arrosoirs ; arroseurs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; bacs de propreté pour animaux ; arrosoirs ; arrosage (instruments d'–) ;

Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; bannières ; étamine ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; fanions non en papier ; revêtements de meubles en matières plastiques ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tiges de bottes ; visières [chapellerie] ; dessous-de-bras ; ferrures de chaussures ; empeignes ; carcasses de chapeaux ; talonnettes pour chaussures ; talonnettes pour les bas ; talons ; semelles intérieures ; antidérapants pour chaussures ; poches de vêtements ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; plastrons de chemises ; empiècements de chemises ; semelles ; crampons de chaussures de football ; bouts de chaussures ; trépointes de chaussures ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; faux cheveux ; fruits artificiels ; insignes non en métaux précieux ; barrettes [pinces à cheveux] ; perles autres que pour la confection de bijoux ; fermoirs de ceintures ; oiseaux (plumes d'–) [accessoires d'habillement] ; corsages (agrafes de –) ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; passe-lacets ; cassettes à aiguilles ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; boucles [accessoires d'habillement] ; baguettes pour cols ; dossards ; baleines de corsets ; ravauder (boules à –) ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; agrafes pour vêtements ; bracelets pour remonter les manches ; barbes postiches ; cheveux postiches ; moustaches postiches ; bretelles (attaches de –) ; plumes [accessoires d'habillement] ; mercerie (articles de –) à l'exception des fils ; bandeaux pour les cheveux ; bonnets à mèches ; bigoudis ; papillotes [bigoudis] ; cheveux (épingles à onduler les –) ; extensions capillaires ; pinces à cheveux [barrettes] ; résilles ; chevelure (articles décoratifs pour la –) ; cheveux (épingles à –) ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; cheveux ; lettres pour marquer le linge ; mica (paillettes de –) ; marquer le linge (chiffres ou lettres pour –) ; aiguilliers ; pelotes d'aiguilles ; chiffres pour marquer le linge ; badges ornementaux ; autruche (plumes d'–) [accessoires d'habillement] ; pelotes d'épingles ; nattes de cheveux ; brides pour guider les enfants ; boîtes à couture ; dés à coudre ; boucles de souliers ; agrafes pour chaussures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; épaulettes pour vêtements ; navettes pour la confection des filets de pêche ; sacs (fermetures à glissière pour –) ; paillettes pour vêtements ; pompons ; toupets ; pinces de cyclistes ; perruques ; laine (cordons en –) ; fermetures à glissière ;

Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries) ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; amorces artificielles pour la pêche ; procédés pour queues de billard ; billards (dispositifs à marquer les points pour –) ; bandes de billard ; bouchons [flotteurs] attirail de pêche ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; chambres à air pour ballons de jeu ; amorces pour pistolets [jouets] ; craie pour queues de billards ; arbres de Noël (supports pour –) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; confettis ; sacs de cricket ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; arêtes de skis ; manèges forains ; hameçons ; flottes pour la pêche ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; racines pour la pêche ; boyaux de raquettes ; tournettes pour cerfs-volants ; lignes pour la pêche ; mâts pour planches à voile ; cotillon (objets de –) ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; chapeaux de cotillon en papier ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; moulinets pour la pêche ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; résine utilisée par les athlètes ; racloirs pour skis ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; fixations de skis ; revêtements de skis ; cordes de raquettes ; sangles pour planches de surf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail des instruments de musique ; services de vente au détail des appareils audio ; vente aux enchères ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prévisions économiques ; défilés de mode à des fins promotionnelles (organisation de –) ; agences d'import-export ; marketing ; recherche de marché ; étude de marché ; mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; revues de presse (services de –) ; location de machines et d'appareils de bureau ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comparaison de prix (services de –) ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; décoration de vitrines ; recherche de parraineurs ; services de télémarketing ;

Construction ; avions (entretien et réparation d'–) ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; enneigement artificiel (services d'–) ; boilers (nettoyage et réparation de –) ; supervision [direction] de travaux de construction ; brûleurs (entretien et réparation de –) ; lavage d'automobiles ; ramonage de cheminées ; location de machines à nettoyer ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage d'habits ; ordinateurs (installation, entretien et réparation d'–) ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de couches [lingerie] ; désinfection ; forage de puits profonds de pétrole ou de gaz ; forage de puits ; nettoyage à sec ; cinéma (réparation et entretien de projecteurs de –) ; fourrures (entretien, nettoyage et réparation des –) ; mobilier (entretien de –) ; graissage de véhicules ; blanchisserie ; cuir (entretien, nettoyage et réparation du –) ; repassage du linge ; machines (installation, entretien et réparation de –) ; extraction minière ; automobiles (entretien et réparation d'–) ; bureau (installation, entretien et réparation d'appareils de –) ; peinture (travaux de –) ; oléoducs (installation et entretien d'–) ; pressage à vapeur de vêtements ; exploitation de carrières ; dératisation ; cartouches d'encre [toner] (services de recharge de –) ; location de bouldozeurs ; location de machines de chantier ; location de grues [machines de chantier] ; location d'excavateurs ; location de balayeuses automotrices ; informations en matière de réparation ; traitement contre la rouille ; coffres-forts (entretien et réparation de –) ; construction navale ; enseignes (peinture ou réparation d'–) ; nettoyage de routes ; chambres fortes (entretien et réparation de –) ; entretien de piscines ; vernissage (travaux de –) ; nettoyage de voitures ; véhicules (entretien de –) ; polissage de véhicules ; stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; lavage de véhicules ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; pose de papiers peints ; lessivage ; lavage du linge ; nettoyage de fenêtres ; services d'installation et de réparation des appareils de climatisation, alarmes antivols, appareils électriques, élévateurs, alarmes incendies, appareils de réfrigération, appareils de chauffage, matériel informatique, dispositifs d'irrigation, ascenseurs, machines et appareils de bureau, usines, téléphones ; services de réparation d'avions, chaudières, brûleurs, horloges et montres, vêtements, projecteurs cinématographiques, fourrures, cuirs, véhicules à moteur, lignes électriques, serrures de sécurité, coffres-forts, chaussures, chambres-fortes, parapluies, tapisseries, instruments de musique ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ; vulcanisation de pneus [réparation] ; services d'installation de portes et fenêtres, équipements de cuisine.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de télécopieurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; calligraphes (services de –) ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; informations en matière de divertissement ; location de matériel de jeux ; interprètes linguistiques (services d'–) ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; microfilmage ; modèles pour artistes (services de –) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de récréation ; location d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; théâtre (location de décors de –) ; location de magnétoscopes ; interprétation du langage gestuel ; billetterie (services de –) [divertissement] ; chronométrage des manifestations sportives ; location de jouets ; traduction (services de –) ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art ; ensemencement de nuages ; location d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents [scanning] ; dessinateurs de mode (services de –) ; dessinateurs d'arts graphiques (services de –) ; dessinateurs pour emballages (services de –) ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web.