Déposée le 28 mai 1999 par YAMAHA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SMARTKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est YAMAHA CORPORATION, (Société de droit Japonais), domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka, JAPAN - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque SMARTKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA CORPORATION, (Société de droit Japonais) - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka, JAPAN - Japon
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Appareils et instruments pour le traitement, la reproduction, la transmission et l'enregistrement du son et des images ; générateurs électroniques de ton ; circuits électroniques pour générateurs de son ; enregistreurs et lecteurs de données mini-disques ; séquenceurs de musique électronique ; disques pré-enregistrés avec des données musicales en format mini-disques ; bandes ou disques pré-enregistrés de musique ou de films cinématographiques ; équipement de traitement de données et ordinateurs ; ordinateurs personnels et périphériques d'ordinateurs ; logiciels d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs contenant des données de son ou d'images ; logiciel de contrôle pour pianos mécaniques et autres instruments électroniques à touches ; logiciel de programme d'enseignement utilisés pour enseigner la manière de jouer sur un clavier d'instrument électronique vendu comme un composant pour instrument électronique à clavier. Instruments de musique, instruments de musique électriques et électroniques, pianos, pianos mécaniques, pianos électroniques, instruments électroniques à touches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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